Mentions légales

Nom de l’entreprise : MindStar

Forme juridique : Entrepreneur individuel

Numéro d’enregistrement : 

Siège social : 1820 Montreux, rue de l'ancien-stand 34, Vaud, Suisse.

Adresse e-mail : mindstar.information@gmail.com

TVA : Non applicable pour le moment

Le responsable de publication et du contenu est Anna Ivashchenko.

2. Hébergement du site

Hébergeur : LearnWorlds

Adresse de l’hébergeur : Gladstonos 120, Foloune Building, 2nd Floor, B1, Limassol, 3032, Cyprus

Email de l’hébergeur :gdpr@learnworlds.com.

Site Web de l’hébergeur : LearnWorlds.com

En accédant à ce Site, vous acceptez d’être lié par ces conditions générales d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne pouvez pas accéder au Site.

2. Restriction d'âge

Les personnes de moins de 15 ans doivent utiliser ce site uniquement sous la supervision d'un adulte. Les informations de paiement doivent être fournies par un adulte ou avec son autorisation. Mindstar pourra vous solliciter à tout moment pour vous demander de transmettre cette autorisation.

3. Description des produits

Les produits sont des vidéos éducatives sur les métiers, disponibles sur le site MindStar seulement après l'achat. MindStar propose des vidéos éducatives destinées à l'orientation professionnelle, notamment pour aider à choisir un métier, découvrir les différentes carrières ou se réorienter.

Une fois achetée, la vidéo est accessible immédiatement durant 30 jours. Après la durée de 30 jours, l'accès ne sera plus disponible.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (vidéos, textes, images, logos, , etc.) sont la propriété de MindStar, de nos affiliés ou de tiers. Le contenu du Site est protégé par des droits de propriété intellectuelle, y compris les vidéos, textes, logos, images, et autres éléments. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

5. Création et gestion du Compte Utilisateur:

MindStar permet à tout utilisateur de créer un compte. Lors de l’inscription, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes. Il devra choisir un nom d'utilisateur, fournir une adresse e-mail valide et préciser son profil. Toute information incorrecte ou inappropriée peut entraîner la suspension ou la fermeture du compte.

L’utilisateur recevra un e-mail de confirmation de la création de son compte, incluant un lien de désinscription, si l’inscription n’est pas de son fait.

L’utilisateur est responsable de l’utilisation de son compte et doit maintenir la confidentialité de ses identifiants de connexion. Toute activité sur son compte est sous sa responsabilité exclusive.

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site de manière à causer des dommages ou interférer avec son bon fonctionnement. Il est responsable de ses actions sur le Site.

6. Commande

Pour passer une commande, le client doit suivre le processus de commande en ligne. Toute commande nécessite l'acceptation des présentes conditions générales.

7. Prix et moyens de paiement

Les prix des vidéos sont indiqués en Euros (EUR). Le paiement s'effectue par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le Site. Tous les paiements sont effectués en ligne via des systèmes de paiement sécurisés.

8. Accès aux vidéos

Les vidéos sont disponibles immédiatement après paiement dans votre "Profil" ou "Compte" ou sur la page du cours directement. Il est possible de visionner les vidéos achetées seulement après l'inscription et connection sur notre site.

9. Utilisation des Installations de Communication

En utilisant tout système ou outil mis à disposition sur le site de MindStar, vous vous engagez à respecter les règles suivantes. 

(En cas de non-respect de ces règles, votre compte pourra être suspendu ou fermé)

- Vous ne devez pas soumettre de contenu obscène, vulgaire, illégal ou autrement répréhensible. Cela inclut, sans s'y limiter, du contenu abusif, menaçant, harcelant, diffamatoire, sexiste, raciste ou incitant à la violence.

– Ne pas publier, enregistrer ni transmettre des contenus mettant en danger la sécurité ou l'intégrité d'un État, incitant à la commission de délits, de crimes, d'actes de terrorisme, faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité, ou incitant au suicide.

– Ne pas mettre en ligne, enregistrer ni transmettre des publicités, sollicitations commerciales, ni des petites annonces sous quelque forme que ce soit.

– Ne pas diffuser, enregistrer ni transmettre des chaînes de courriels ou des informations de type pyramidal.

– Ne pas mettre en ligne, enregistrer ni transmettre des contenus à caractère pornographique, pédopornographique, ou tout autre contenu nuisible à la protection des mineurs.

– Ne pas usurper l'identité d'une autre personne ou d'un autre utilisateur.

– Ne pas publier, enregistrer ni transmettre des spéculations ou des informations personnelles concernant l'identité d'un utilisateur, telles que des adresses, des e-mails ou des numéros de téléphone.

– Veiller à ce que sa contribution ne contienne aucun virus, malware ou tout autre élément nuisible pouvant perturber ou endommager le système informatique de MindStar.

– Utiliser le service proposé uniquement à des fins légales, respectant la réglementation, l'ordre public et les bonnes mœurs.

– Ne pas mettre en ligne, enregistrer ni transmettre des contenus pouvant porter atteinte aux droits des tiers, y compris des éléments protégés par des droits d'auteur, à moins d’avoir obtenu l'autorisation préalable du titulaire des droits et de pouvoir en fournir la preuve.

– Ne pas mettre en ligne, enregistrer ni transmettre des éléments contrefaits, des informations confidentielles, des secrets commerciaux ou des éléments relevant de la concurrence déloyale.

– Ne pas mettre en ligne, enregistrer ni transmettre des éléments pouvant nuire à la réputation d'autrui, ou présentant un caractère secret, confidentiel ou contraire aux bonnes pratiques commerciales.

Il est recommandé que les soumissions soient rédigées en français, car MindStar pourrait ne pas être en mesure de répondre à des demandes soumises dans d'autres langues.

Les moyens par lesquels vous vous identifiez ne doivent en aucun cas violer les présentes conditions ni toute autre législation applicable.

Vous vous interdisez d’usurper l'identité d'autres personnes, notamment des employés ou représentants de MindStar ou de nos affiliés.

L’utilisation du système de MindStar à des fins de communication de masse non autorisée, telles que le "spam" ou le "junk mail", est strictement interdite.

MindStar se réserve le droit de surveiller toutes les communications qui nous sont adressées ou qui passent par notre système. Nous pouvons également conserver une copie de toute communication envoyée à MindStar ou via notre système.

10. Votre Compte personnel

Afin d’accéder aux services proposés sur ce site et d'utiliser certaines fonctionnalités du système, vous devez créer un compte contenant certaines informations personnelles et de paiement, lesquelles peuvent varier selon votre utilisation du site. En continuant à utiliser le site, vous certifiez que :

Toutes les informations soumises sont exactes et véridiques ;

- Vous avez l’autorisation de soumettre vos informations de paiement lorsque cela est nécessaire ;

- Vous vous engagez à maintenir ces informations exactes et à jour. La création de votre compte confirme également votre engagement à respecter ces conditions.

- Il est recommandé de ne pas partager vos informations de compte, notamment votre nom d’utilisateur et mot de passe. Nous déclinons toute responsabilité pour les pertes ou dommages causés par le partage de vos informations. Il est conseillé de ne pas enregistrer vos informations de compte dans votre navigateur, surtout si vous utilisez un ordinateur partagé.

Si vous pensez que vos informations de compte ont été obtenues par une autre personne sans votre consentement, vous devez nous en informer immédiatement afin de suspendre votre compte et annuler toute commande ou paiement non autorisé. Veuillez noter que les commandes ou paiements ne peuvent être annulés qu'avant le début de la prestation des services. Si une commande ou un paiement non autorisé est signalé, vous serez facturé pour la période durant laquelle les services ont été fournis, jusqu’à la date à laquelle nous avons été informés de la situation.

11. Résiliation et Annulation des Comptes

Vous ou MindStar pouvez résilier votre compte à tout moment. En cas de résiliation de votre part, vous recevrez une notification par e-mail ainsi qu’une explication sur la résiliation. 

Cependant, MindStar se réserve le droit de résilier votre compte sans fournir de raison.

En cas de résiliation de votre compte, toutes les commandes en cours ou les paiements liés à votre compte seront annulés et la fourniture des services sera interrompue.

12. Droit de rétractation

Le droit de rétractation est accordé dans un délai de 14 jours à compter de la date de commande, selon la loi applicable. 

Cependant, en vertu de l'article L121-21-8 du Code de la consommation français, ce droit ne s'applique pas si le produit a été téléchargé ou visionné. 

Si vous avez commencé à télécharger ou visionner la vidéo, vous renoncez à votre droit de rétractation. 

Si vous n'avez pas encore accédé au contenu, vous disposez d’un délai de 14 jours pour annuler votre achat.

13. Limitation de responsabilité

Dans la mesure maximale autorisée par la loi, MindStar décline toute responsabilité pour toute perte ou dommage direct ou indirect, prévisible ou non, incluant les dommages consécutifs, spéciaux ou exemplaires résultant de l’utilisation du site web ou de tout autre contenu présent sur ce dernier. Vous êtes pleinement responsable de l’utilisation du site et de son contenu, et ce, à vos propres risques.

De plus, MindStar n’assume aucune responsabilité pour toute perte ou dommage direct ou indirect résultant de la mauvaise fourniture des services ou de la reliance sur des informations incorrectes présentes sur le site.

Dans l'éventualité où l'une des clauses des présentes Conditions serait jugée illégale, invalide ou inapplicable, cette clause sera considérée comme nulle, sans affecter la validité et l'applicabilité des autres dispositions des présentes Conditions.

14. Protection des données personnelles

Veuillez consulter la "Politique de confidentialité" pour plus de détails.

Comment nous utilisons vos informations personnelles (Protection des données):

Toutes les informations personnelles que nous collectons (y compris, mais sans s'y limiter, votre nom et adresse email) seront collectées, utilisées et conservées conformément aux lois sur la protection des données en vigueur, telles que la Loi fédérale sur la protection des données en Suisse et le Règlement général sur la protection des données (RGPD) en France. Vous disposez de droits relatifs à vos données personnelles, notamment le droit d'accès, de rectification et de suppression.

Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour :

1) Fournir nos services ;

2) Traiter vos paiements pour les services ;

3) Vous informer sur de nouveaux produits et services disponibles. Vous pouvez demander à ce que nous cessions de vous envoyer ces informations à tout moment.

4) Dans certaines situations (par exemple, si vous souhaitez acheter des services à crédit), et avec votre consentement, nous pourrions transmettre vos informations personnelles à des agences de référence de crédit. Ces agences sont également tenues par la Loi sur la protection des données et doivent utiliser et conserver vos informations personnelles en conséquence.

Nous ne transmettrons pas vos informations personnelles à des tiers sans avoir obtenu votre consentement exprès au préalable.

Si l'Utilisateur a donné son accord lors de son inscription, ses données personnelles, peuvent également être transmises à des tiers partenaires de MindStar qui pourront lui adresser des messages promotionnels susceptibles de l’intéresser.

15. Politique de cookies
Veuillez consulter la "Politique de Cookies" pour plus de détails.

Le Site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En poursuivant la navigation sur le Site, vous acceptez l'utilisation des cookies. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies à tout moment via les paramètres de votre navigateur.

Lors de votre navigation sur le site de MindStar, des cookies peuvent être installés sur votre appareil. Un cookie est un petit fichier qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui enregistre des informations liées à votre navigation sur le site. Ces données sont utilisées pour faciliter votre navigation sur le site, ainsi que pour mesurer la fréquentation du site.

Le refus de l'installation de cookies peut empêcher l'accès à certains services du site. Toutefois, vous avez la possibilité de configurer votre appareil pour refuser l'installation des cookies.

Comment refuser les cookies ?

Vous pouvez configurer votre navigateur de la manière suivante pour refuser les cookies :

Sous Internet Explorer :

Allez dans l'onglet "Outils" (icône en forme de rouage en haut à droite), puis cliquez sur "Options Internet". Sélectionnez l'onglet "Confidentialité" et choisissez "Bloquer tous les cookies". Cliquez sur "OK" pour valider.

Sous Firefox :

Cliquez sur le bouton "Firefox" en haut à gauche de la fenêtre du navigateur, puis sélectionnez "Options". Allez dans l'onglet "Vie privée". Dans la section "Règles de conservation", choisissez "Utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique" et décochez l'option pour désactiver les cookies.

Sous Safari :

Cliquez sur le pictogramme du menu (en haut à droite du navigateur, en forme de rouage), puis sélectionnez "Paramètres". Cliquez sur "Afficher les paramètres avancés", puis dans la section "Confidentialité", sélectionnez "Paramètres de contenu" et vous pourrez bloquer les cookies.

Sous Chrome :

Cliquez sur le pictogramme du menu (trois lignes horizontales en haut à droite), puis allez dans "Paramètres". Cliquez sur "Afficher les paramètres avancés", puis dans la section "Confidentialité", cliquez sur "Préférences" et dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

16. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales sont régies par la législation suisse, sous réserve de l’application complémentaire de la législation française, dans la mesure où les ventes sont également effectuées sur le territoire français. Tout litige relatif à l’utilisation du Site et à l’achat des vidéos sera de la compétence exclusive des juridictions situées dans le canton de Vaud, en Suisse. La relation contractuelle entre vous et MindStar sera interprétée conformément au droit Suisse, et vous acceptez expressément de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux Suisses.

17. Modifications des Services et des CGV

Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment le site, son contenu ou les présentes conditions générales. Vous serez lié par toute modification des conditions dès votre première utilisation du site après ces changements. 

Si des modifications sont imposées par la loi, elles s'appliqueront automatiquement aux commandes en cours, ainsi qu'à toute commande future. Les utilisateurs sont invités à consulter cette page régulièrement pour se tenir informés des modifications. En cas de contradiction entre les présentes conditions générales et toute version antérieure, les dispositions des présentes conditions prévaudront, sauf mention expresse contraire.

18. Clause d'application aux clients professionnels

Ces termes et conditions s'appliquent également aux clients qui acquièrent des services dans le cadre de leurs activités professionnelles.

19. Liens vers d'autres sites

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites. Sauf mention expresse, ces sites ne sont pas sous le contrôle de MindStar ni de ses affiliés. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces sites et excluons toute responsabilité pour toute perte ou dommage résultant de leur utilisation. L’inclusion d’un lien vers un autre site sur ce site ne constitue en aucun cas une approbation de ce site ou de ses gestionnaires.

20. Services, Tarification et Disponibilité

Bien que nous fassions tout notre possible pour que les descriptions générales des services proposés par MindStar correspondent aux services réels fournis, nous ne pouvons être tenus responsables des variations par rapport à ces descriptions, car la nature exacte des services peut varier en fonction de vos besoins et circonstances individuels. 

Nous ne garantissons pas la disponibilité des services à tout moment.

Toutes les informations tarifaires affichées sur le site sont correctes au moment de leur publication en ligne. Nous nous réservons le droit de modifier les prix et d'ajouter ou de retirer des offres spéciales en fonction des besoins.

En cas de changement de prix entre le moment de la commande et le traitement du paiement, le prix applicable sera celui en vigueur au moment de la commande.

21. Commandes et Fourniture de Services

Votre commande constitue une offre contractuelle que MindStar peut accepter à sa seule discrétion, par l'envoi d'un email de confirmation. Le contrat devient effectif uniquement après réception de cette confirmation.

Si nous n'acceptons pas votre commande, aucun paiement ne sera effectué et toute somme payée sera remboursée dans un délai de 14 jours calendaires.

Nous mettrons tout en œuvre pour fournir les services avec soin et compétence. En cas de services non conformes à votre commande, veuillez nous contacter immédiatement. Nous procéderons aux corrections nécessaires dans un délai de 5 jours ouvrés.

22. Clause de non-responsabilité

MindStar ne donne aucune garantie concernant le fait que le site web satisfasse vos exigences, qu’il soit d’une qualité satisfaisante, qu’il soit adapté à un usage particulier, qu’il ne porte pas atteinte aux droits de tiers, qu’il soit compatible avec tous les systèmes, qu’il soit sécurisé ou que les informations fournies soient exactes. Nous n’offrons aucune garantie quant aux résultats spécifiques pouvant découler de l’utilisation de nos services.

Aucune partie de ce site Web ne doit être considérée comme un conseil. Le contenu de ce site ne doit pas être utilisé comme base pour prendre des décisions ou entreprendre des actions de quelque nature que ce soit.

Aucune partie de ce site Web ne constitue une offre contractuelle susceptible d'acceptation.

Bien que nous mettions en œuvre tous les efforts raisonnables pour assurer la sécurité du site et l'absence d'erreurs, de virus ou d'autres logiciels malveillants, il vous est fortement conseillé de prendre la responsabilité de la sécurité de votre propre connexion Internet, de vos informations personnelles et de vos ordinateurs.

23. Disponibilité du Site Web

Le site est fourni "tel quel" et "selon disponibilité". MindStar met en œuvre des pratiques de pointe pour assurer un temps de disponibilité élevé, mais ne garantit pas l'absence de défauts ou d’interruptions, et n’offre aucun remboursement en cas de panne. Aucune garantie, explicite ou implicite, n’est donnée quant à la compatibilité, la qualité ou l'exactitude des informations.

MindStar décline toute responsabilité pour les interruptions ou indisponibilités du site causées par des événements externes tels que défaillances d’équipement, pannes de réseau, coupures de courant, événements naturels, actes de guerre, ou restrictions légales.

24. Communications

Toutes les notifications ou communications doivent être envoyées à MindStar, soit par courrier à nos locaux (voir adresse ci-dessus), soit par e-mail à mindstar.information@gmail.com. Toute notification envoyée par poste sera considérée comme reçue trois jours après l’envoi.

Nous pourrions, de temps à autre, vous envoyer des informations sur nos produits et services si vous choisissez de les recevoir. Si vous ne souhaitez plus recevoir de telles informations, veuillez cliquer sur le lien « Se désinscrire » présent dans chaque e-mail que vous recevrez de notre part.